Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DES CONFITURES
Monsieur LAURENT SAVY

Numéro de dépôt :
4626527
Date de dépôt :
22/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2030
L\'ATELIER DES CONFITURES de LAURENT SAVY

Présentation de la marque L'ATELIER DES CONFITURES

Déposée par voie électronique le 22 février 2020 par monsieur LAURENT SAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER DES CONFITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur LAURENT SAVY domicilié(e) 4 IMPASSE DES CHARRETTES - 30330 - SAINT LAURENT LA VERNEDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURA VINS ET TERROIR, Monsieur LAURENT SAVY domicilié(e) 4 IMPASSE DES CHARRETTES - 30330 - SAINT LAURENT LA VERNEDE - France.

La marque L'ATELIER DES CONFITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DES CONFITURES arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

LAURENT SAVY a également déposé les autres marques suivantes : ROQUEVINIERE


Monsieur LAURENT SAVY - 4 IMPASSE DES CHARRETTES - 30330 - SAINT LAURENT LA VERNEDE - France


NATURA VINS ET TERROIR, Monsieur LAURENT SAVY - 4 IMPASSE DES CHARRETTES - 30330 - SAINT LAURENT LA VERNEDE - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.